Politique de confidentialité

Projet v1 — 26 septembre 2026 — à faire relire par un avocat avant publication.

1. En bref

• Vos textes vous appartiennent. Ils sont chiffrés, et nous ne les partageons avec personne.
• Seul vous pouvez partager votre dossier, avec les maisons d'édition de votre choix, et vous pouvez retirer ce partage à tout moment.
• L'intelligence artificielle tourne sur nos propres machines. Vos textes ne sont envoyés à aucun fournisseur d'IA et ne servent jamais à entraîner un modèle.
• Aucune publicité, aucun traceur, aucune revente de données.
• Ce qui est inscrit sur les blockchains publiques ne contient ni votre nom ni vos textes.

2. Qui est responsable

Alamosoft, [forme sociale], [SIREN], [adresse]. Contact pour vos données : [adresse e-mail dédiée].

3. Quelles données, pourquoi, sur quelle base, combien de temps

Données — Pourquoi — Base légale — Durée

Adresse e-mail, nom d'auteur, langue, mot de passe (haché) — Créer et gérer votre compte — Contrat — Durée du compte

Vos textes, titres, bible, notes (chiffrés) — Vous fournir l'atelier — Contrat — Durée du compte

Demandes à l'IA et réponses (chiffrées) — Vous fournir les aides — Contrat — 90 jours, puis seules restent leurs empreintes dans votre carnet

Carnet : compteurs, dates, empreintes — Tenir le carnet et produire vos attestations — Contrat — Durée du compte

Attestations — Vous permettre de prouver votre processus d'écriture — Contrat — Durée du compte

Partages, adresse des destinataires, journal des consultations — Vous permettre de partager et de voir qui consulte — Contrat — Durée du partage + 1 an

Échanges avec le support — Répondre à vos demandes — Contrat — 3 ans après le dernier échange

Données de facturation — Facturer, respecter nos obligations comptables — Obligation légale — 10 ans

Journaux techniques, sans contenu, adresse IP remplacée par une empreinte — Sécurité du service — Intérêt légitime — 6 mois

Lettre d'information (si vous l'acceptez) — Vous informer des nouveautés — Consentement — Jusqu'au retrait

Nous ne demandons pas votre identité civile, sauf pour la facturation. Un pseudonyme suffit.

Nous n'enregistrons pas votre façon de taper au clavier : seulement des volumes (nombre de caractères tapés, collés, proposés par l'IA) par séance d'écriture.

4. L'intelligence artificielle

Les aides fonctionnent avec des modèles installés sur des ordinateurs exploités par Alamosoft, reliés à notre serveur par un tunnel chiffré. Votre texte n'y est traité qu'en mémoire, le temps de produire la réponse, et n'y est pas conservé. Nous n'utilisons jamais vos textes pour entraîner, affiner ou évaluer un modèle. Nos tests de qualité se font sur des textes écrits spécialement pour cela.

5. Qui peut voir vos informations

• Vous, et les personnes à qui vous choisissez de partager un dossier.
• Personne d'autre chez nous. Notre interface d'administration ne montre que des statistiques globales. Le support ne peut accéder à votre compte que si vous l'autorisez expressément, pour une durée que vous choisissez ; chaque accès est inscrit dans un journal que vous pouvez consulter.
• Nos prestataires techniques, qui agissent pour notre compte et n'ont aucun droit d'utiliser vos données : Ionos (hébergement du serveur, où vos textes sont stockés chiffrés, [pays du centre de données]), Mailjet (envoi des e-mails, Union européenne : adresses e-mail et messages sans extrait de vos textes), [prestataire de paiement] (paiement).
• Une autorité légalement habilitée, uniquement sur réquisition fondée sur la loi. Nous limitons notre réponse au strict nécessaire et vous en informons, sauf si la loi l'interdit.

Nous ne vendons, ne louons et ne cédons aucune donnée. Nous ne publions aucune liste d'auteurs et ne mettons personne en relation sans votre demande.

6. Quand vous partagez

Lorsque vous partagez une attestation, vous choisissez le destinataire, ce qu'il voit (la page de synthèse, l'annexe, ou le dossier de preuve complet) et la durée. Par défaut, le lien est nominatif : le destinataire doit confirmer son adresse avec un code. Vous voyez chaque consultation et pouvez révoquer le partage à tout moment.

Pour sécuriser le partage, nous enregistrons l'adresse du destinataire que vous saisissez (chiffrée) et la date de ses consultations. Le destinataire en est informé à sa première visite. L'e-mail d'invitation contient votre nom d'auteur et, seulement si vous le choisissez, le titre de l'œuvre.

Quand un destinataire vérifie une attestation, son navigateur interroge directement un nœud public de la blockchain Polygon, qui voit son adresse IP ; ce nœud n'est pas choisi par nous pour recevoir des données et ne reçoit que des empreintes publiques. Il en est informé et peut utiliser son propre nœud.

Une fois l'information consultée, le destinataire en est responsable. Il s'engage à la garder confidentielle, mais nous ne pouvons pas contrôler ce qu'il en fait.

7. Blockchains et OpenTimestamps

Chaque jour, une seule empreinte mathématique résume l'ensemble des carnets modifiés et est inscrite sur les blockchains Polygon et Bitcoin. Elle ne contient ni nom, ni texte, ni identifiant permettant de vous retrouver : elle est calculée avec une clé secrète propre à chaque auteur, que nous détruisons si vous supprimez votre compte. Ces inscriptions sont publiques et ne peuvent pas être effacées, mais, sans votre clé, elles ne permettent de rien relier à vous.

8. Vos droits

Vous pouvez à tout moment :

• accéder à vos données et les exporter (paramètres → « Exporter mes données ») ;
• les rectifier ;
• les effacer (paramètres → « Supprimer mon compte », effacement définitif après un délai d'annulation de 30 jours) ;
• demander la limitation d'un traitement ou vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime ;
• retirer votre consentement à la lettre d'information ;
• définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Écrivez-nous à [adresse e-mail dédiée] ; nous répondons sous un mois. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).

9. Sécurité

Vos contenus sont chiffrés avec une clé qui vous est propre, elle-même protégée par une clé maître conservée hors de la base de données. Les échanges sont chiffrés (HTTPS). Les sauvegardes sont chiffrées et conservées 30 jours. En cas de violation de données présentant un risque, nous prévenons la CNIL sous 72 heures et vous informons si le risque est élevé.

10. Cookies

Nous n'utilisons que des cookies strictement nécessaires : session de connexion, langue, protection contre les requêtes frauduleuses. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience. C'est pourquoi aucun bandeau de consentement ne s'affiche.

11. Transferts hors de l'Union européenne

Aucun. Vos données sont traitées dans l'Union européenne.

12. Modifications

Toute modification importante vous est annoncée au moins 30 jours à l'avance. Aucune modification ne peut affaiblir la règle de la section 5 sans votre accord exprès.